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Marques déposées par SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (Société Civile Agricole
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CHATEAU DU ROUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU ROUET
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1715936
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
25/04/1999
CHATEAU DU ROUET de SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (Société Civile Agricole

Présentation de la marque CHATEAU DU ROUET

Déposée le 25 avril 1989 par SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « CHATEAU DU ROUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (Société Civile Agricole), domicilié(e) Le Rouët Le Muy 83490 - France.

La marque CHATEAU DU ROUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU ROUET est expirée depuis le 25 avril 1999.

SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU ROUET , CUVEE BELLE POULE CHATEAU DU ROUET , CHATEAU DU ROUET DEPUIS 1840 , ESTERELLE , LE ROUET , 1840 , CHATEAU DU ROUET , BELLE POULE


SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (Société Civile Agricole) - Le Rouët Le Muy 83490 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins Côtes de Provence récoltés sur le territoire dépendant du Château du Rouët, Vins mousseux, autres produits à base de vin (essentiellement)